Bienvenue sur le site Web de Vins Arterra Canada. En naviguant sur ce site Web, vous confirmez votre acceptation des modalités et conditions qui suivent.

UTILISATION DES DOCUMENTS

C’est à des fins d’information personnelle et d’éducation que Vins Arterra Canada, Inc. maintient ce site Web. Les marques de commerce, marques de service, identités de marque, titres, caractères, dénominations commerciales, graphismes, dessins, droits d’auteur et autres propriétés affichés sur ce site Web constituent des éléments de propriété intellectuelle protégés utilisés par Vins Arterra Canada, Inc. Ces propriétés ne peuvent être copiées, reproduites, republiées, téléchargées, affichées, transmises ou diffusées de quelque façon que ce soit sans un consentement préalable écrit de Vins Arterra Canada, Inc. Rien de ce qui est contenu aux présentes ne devrait être réputé conférer une licence ou un droit quelconque en vertu de tout droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.

MARQUES DE COMMERCE

Les marques de commerce, les logos et les marques de service (collectivement les « marques de commerce ») affichés sur ce site Web sont des marques de commerce déposées de Vins Arterra Canada, Inc. Rien de ce qui est contenu dans ce site Web ne devrait être réputé concéder, implicitement ou autrement, une licence ou un droit quelconque à utiliser toute marque de commerce affichée sur ce site Web sans une permission écrite de Vins Arterra Canada, Inc.

DROITS D’AUTEUR

Sauf indication contraire, tout ce que vous voyez ou lisez sur ce site Web est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé sans une permission écrite de Vins Arterra Canada, Inc. Les images, les photographies ou les illustrations affichées sur le site Web appartiennent à Vins Arterra Canada, Inc. ou y sont utilisées avec permission. Une utilisation de ces documents par vous-même ou par une autre personne à qui vous auriez accordé une autorisation est interdite, à moins que vous n’ayez obtenu une permission préalable écrite de Vins Arterra Canada, Inc. Toute utilisation non autorisée des images pourrait contrevenir aux lois sur le droit d’auteur, sur les marques de commerce, sur la protection des renseignements personnels et sur la publicité ainsi qu’aux lois et règlements sur les communications.

AVIS D’EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Les documents de ce site Web pourraient comporter des inexactitudes techniques ou autres erreurs. Vous utilisez et naviguez sur ce site Web à vos propres risques. Ni Vins Arterra Canada, Inc. ni toute autre partie ayant participé à la création, la production ou la mise en service du site Web n’assumera de responsabilité à l’égard de tous les dommages directs, consécutifs, indirects ou dommages-intérêts punitifs découlant de votre accès ou de votre utilisation du site Web. Vins Arterra Canada, Inc. ne garantit nullement le fonctionnement ininterrompu ou l’absence d’erreurs sur le site Web non plus que l’absence de virus ou d’autres éléments dommageables sur ce site Web ou sur le serveur qui en assure la disponibilité. Sans limiter la portée de ce qui précède, tout sur le site Web vous est fourni « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE PRÉCISE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. Veuillez prendre note que dans certains territoires, il n’est pas permis d’exclure les garanties implicites; c’est pourquoi il est possible que vous ne soyez pas visé par certaines des exclusions ci-dessus. Vins Arterra Canada, Inc. se réserve le droit d’apporter en tout temps et sans préavis des modifications à ce site Web.